Déposée le 16 novembre 2001 par la société CHARIER DECHETS VALORISATION (SNC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « HUMICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la société CHARIER DECHETS VALORISATION (SNC domicilié(e) 87, 89 rue Louis Pasteur, 44550 Montoir-de-Bretagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 585 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Raimbault Charier DV - France.
La marque HUMICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARIER DECHETS VALORISATION (SNC) - 87, 89 rue Louis Pasteur, 44550 Montoir-de-Bretagne - France - SIREN 392585279
Sébastien Raimbault Charier DV - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Engrais pour l'agriculture, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, compost, humus, couverture d'humus, engrais pour les terres Désinfectant à usage hygiénique substances nutritives pour micro-organismes Informations en matière de construction, location de buldozers, location de machines de chantier. Service de transit, informations en matière de transport, transport de décharge d'ordures, stockage Destruction d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets, informations en matière de traitement des matériaux, traitement des déchets (transformation).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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